Overblog Tous les blogs Top blogs Économie, Finance & Droit Tous les blogs Économie, Finance & Droit
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
MENU
CLINIQUE JURIDIQUE et MANAGERIALE "LM" ( Dr. Oswald KPENGLA-S. )

ÉCHANGES JURIDIQUES ET PLURIDISCIPLINAIRES

CONTRATS SPECIAUX LICENCE 3 2026

Publié le 20 Janvier 2026 par Dr Oswald KPENGLA-S

Le contrat constitue l’instrument majeur de collaboration juridique des sujets de droit. Les contrats spéciaux, à côté de la théorie générale des contrats et avec elle, apparaissent comme des moules juridiques particuliers désignés et organisés souverainement par la loi pour régir des relations contractuelles qu’elle ne veut pas abandonner exclusivement à la souveraine volonté des parties contractantes, en raison des objectifs sociaux et économiques ou de la politique législative qu’elle poursuit.

La notion de contrat spécial est traversée par deux antinomies : entre les règles générales et les règles spéciales d’une part, et entre les contrats nommés et les contrats innommés d’autre part. Pour mieux appréhender la notion de contrat spécial, il faudra tout d’abord examiner son évolution terminologique, ensuite aborder la définition et le régime juridique des contrats nommés et des contrats innommés et enfin, s’intéresser à la qualification juridique des contrats.

 

Pour la suite, lire les documents en pièces jointes et respecter les droits des auteurs.

Vos commentaires sont bienvenus.

DOCUMENT DE REFERENCE DU COURS. RESPECTER LE DROIT D'AUTEUR

LA MISE EN OEUVRE DU DROIT AU BAIL

Veuillez rentrer un mot de passe pour télécharger ce fichier
Le mot de passe saisi est incorrect

DROITS DES PARTIES AU BAIL. JURISPRUDENCE de laCour Constitutionnellle

commentaires

GROUPE 2 LICENCE 1 2026

Publié le 14 Janvier 2026 par Dr Oswald KPENGLA-S dans METHODOLOGIE DU DROIT

Voir et télécharger les pi-ces jointes.

commentaires

CAPA1 METHODOLOGIE

Publié le 9 Janvier 2026 par Dr Oswald KPENGLA-S

Quelques documents pour meubler nos échanges.

En commentaire pour pourrez librement poser des questions ou répondre à des préoccupations soulevés par les autres lecteurs.

 

Merci

Notes de cours sur la méthodolohie de la disssertation juridique

METHODOLOGIE DE LA DISSERTATION JURIDIQUE

POUR MIEUX COMPRENDRE LA STRUCTURE DE LA DISSERTATION

UN EXEMPLE DE DISSERTATION. Observez les chapeaux, les transitions, les intitulés et surtout, faites attention aux derniers paragraphes de toutes les sous-parties. NB. Ne cherchez pas forcément à comprendre le texte; contentez-vous d'en examiner la forme en guise de modèle.

commentaires